Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOSOLYS
LAVAUD Pierre

Numéro de dépôt :
3760355
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2020
NEOSOLYS de LAVAUD Pierre

Présentation de la marque NEOSOLYS

Déposée le 24 août 2010 par LAVAUD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOSOLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAVAUD Pierre domicilié(e) Rue Michel Signol - 71460 - JONCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LAVAUD domicilié(e) Rue Michel Signol - 71460 - JONCY - France.

La marque NEOSOLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOSOLYS est expirée depuis le 24 août 2020.


LAVAUD Pierre - Rue Michel Signol - 71460 - JONCY - France


Pierre LAVAUD - Rue Michel Signol - 71460 - JONCY - France


Republication pour erratum - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Errata de la publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

– panneaux photovoltaïques. – capteurs solaires [chauffage]. – capteurs solaires thermiques.

– appareils ou installations de climatisation. – appareils et machines pour la purification de l'eau.

Maçonnerie – travaux de platrerie ou de plomberie – travaux de couverture de toits – service d'étanchéité nettoyage de batiments (extérieur).